Présentation du titre de créance « Evolusis IX »
« Evolusis IX » est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance. D’une durée d’investissement de 10 ans maximum, libellé en EUR, il offre aux investisseurs :
- Une exposition aux marchés actions européens et américains, liée à l’évolution positive ou négative de l’indice Euronext® Transatlantic Environment 50 Decrement 5% (ci-après l’« Indice »), calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés par les actions qui le composent, et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5% par an, ce qui résulte donc, pour l’investisseur, en un rendement moindre que lorsque les dividendes sont réinvestis sans retranchement.
- Une possibilité de remboursement anticipé automatique activable de l’année 2 à l’année 9(1), si à une date de constatation annuelle(1), la performance de l’Indice est positive ou nulle. La performance de l’Indice (ci-après la « Performance de l’Indice »(1)) à une date de constatation annuelle(1) donnée ou à la date de constatation finale(1) est l’écart entre son niveau de clôture à cette date et son niveau de clôture à la date de constatation initiale (le 7 octobre 2022) exprimée en pourcentage de son niveau de clôture à la date de constatation initiale(1).
- Un objectif de gain fixe plafonné à 6,50% par année écoulée depuis la date de constatation initiale(1) si la Performance de l’Indice(1), à une date de constatation annuelle(1), est positive ou nulle ou si, à la date de constatation finale(1), la Performance de l’Indice(1) est supérieure ou égale à -25% à la date de constatation finale(1) (soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum de 5,81%).
- Un remboursement du capital initial à l’échéance(1) si la Performance de l’Indice(1) n’est pas strictement inférieure à -50% au terme des 10 ans.
- Une perte en capital à hauteur de la perte enregistrée par l’Indice à l’échéance(1) si, à la date de constatation finale(1), la Performance de l’Indice(1) est strictement inférieure à -50%. La perte en capital peut être partielle ou totale.
Evolusis IX est un instrument de diversification ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement.
- Les termes « capital » et « capital initial » utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale des titres de créance « Evolusis IX », soit 1 000 EUR. Tous les remboursements présentés dans cette brochure (dont les gains éventuels) sont calculés sur la base de cette valeur nominale, hors frais, commissions, prélèvements sociaux et fiscaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et/ou du Garant et/ou mise en résolution du Garant. L’attention des investisseurs est donc attirée sur le fait que la valeur de remboursement du produit ne constitue donc pas nécessairement le montant qui leur est effectivement restitué.
- Le Taux de Rendement Annuel utilisé dans cette brochure est brut, sans prise en compte des frais de gestion pour les contrats d’assurance vie ou de capitalisation ou d’éventuels droits de garde en compte-titres, des autres frais et des prélèvements sociaux et fiscaux applicables. Il est calculé pour un investissement de 1 000 EUR entre la date de constatation initiale, le 7 octobre 2022, et la date de remboursement anticipé automatique(1) concernée, ou d’échéance(1) selon les cas. En cas d’achat après le 7 octobre 2022 (date de constatation initiale) et/ou de vente du titre de créance avant la date d’échéance(1) ou la date de remboursement anticipé automatique(1) effective (ou en cas d’arbitrage ou de rachat pour les contrats d’assurance vie ou de capitalisation, ou de dénouement par décès pour les contrats d’assurance vie), les Taux de Rendement Annuels bruts effectifs peuvent être supérieurs ou inférieurs aux Taux de Rendement Annuels bruts indiqués dans la présente brochure. Les avantages du titre de créance profitent aux seuls investisseurs conservant le titre de créance jusqu’à son échéance effective. De plus, l’investisseur peut subir une perte en capital partielle ou totale.
- La présente brochure décrit les caractéristiques du titre de créance « Evolusis IX » et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance vie ou de capitalisation dans le cadre desquels ce produit peut être proposé. Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, l’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte, mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. Il est précisé que l’entreprise d’assurance d’une part, et l’Émetteur d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Ce document n’a pas été rédigé par l’assureur.
Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières en page 8 pour le détail des dates et pour la définition de la Performance de l’Indice.
Avantages
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Potentiel remboursement anticipé avec gain
Si à l’une des dates de constatation annuelle(1) de l’année 2 à 9, la Performance de l’Indice(1) est positive ou nulle, le mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé. L’investisseur reçoit l’intégralité du capital initial plus un gain de 6,50% par année écoulée depuis la date de constatation initiale(1), soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum de 5,81%(2).
-
Remboursement du capital initial à l’échéance(1) majoré du gain
À l’échéance des 10 ans, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment et si la Performance de l’Indice(1) est supérieure ou égale à -25%, l’investisseur reçoit l’intégralité du capital initial plus un gain de 6,50% par année écoulée depuis la date de constatation initiale(1) (soit un gain de 65%), soit un Taux de Rendement Annuel brut de 5,04%(2).
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Remboursement conditionnel du capital initial à l’échéance(1)
Un remboursement du capital initial à l’échéance des 10 ans si, à la date de constatation finale(1), la Performance de l’Indice(1) n’est pas strictement inférieure à -50%, soit un Taux de Rendement Annuel brut nul(2).
Inconvénients
-
Un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance
- Dans le cas où « Evolusis IX » n’a pas été remboursé par anticipation et où la Performance de l’Indice(1) est strictement inférieure à -50% à la date de constatation finale(1).
- En cas de revente du produit à l’initiative de l’investisseur en cours de vie (hors cas de remboursement anticipé automatique). Il est en effet impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix dépendant alors du niveau, le jour de la revente, des paramètres de marché. La perte en capital peut être partielle ou totale.
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Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance
L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 2 ans à 10 ans.
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Plafonnement des gains
L’investisseur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’Indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains à 6,50% par année écoulée depuis la date de constatation initiale(1) (soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum de 5,81%(2)).
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Risque de crédit
L’investisseur est exposé à un éventuel défaut de paiement et de faillite (qui induit un risque de non remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) de l’Émetteur ainsi qu’au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant.
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Forte sensibilité du montant remboursé à l’échéance(1)
Le rendement du titre de créance « Evolusis IX » à l’échéance est très sensible à une faible variation de la Performance de l’Indice(1) autour des seuils de -50% et -25%.
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Réinvestissement des dividendes nets et prélèvement forfaitaire de 5% par an
L’Indice est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés par les actions qui le composent, et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5% d’indice par an, ce qui résulte donc, pour l’investisseur, en un rendement moindre que lorsque les dividendes sont réinvestis sans retranchement. Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique.
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Cas d'un marché fortement baissier
Dans un contexte de marché fortement baissier (la Performance de l’Indice(1) est toujours négative aux différentes dates de constatation annuelle(1)), le mécanisme de remboursement anticipé automatique ne sera jamais activé.
Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières en page 8 pour le détail des dates et pour la définition de la Performance de l’Indice.
Les montants remboursés s’entendent hors frais de gestion (pour les contrats d’assurance vie ou de capitalisation) ou de droits de garde (en compte-titres) et hors autres frais, prélèvements sociaux et fiscaux applicables. Le Taux de Rendement Annuel brut est calculé entre la date de constatation initiale (7 octobre 2022) et la date de remboursement anticipé automatique(1) concernée, ou d’échéance(1) selon les cas. Veuillez vous référer à la méthodologie de calcul des Taux de Rendement Annuel en page 2.
Mécanisme
de remboursement du titre de créance
-
Remboursement anticipé automatique possible à partir de la deuxième année
À l’issue des années 2 à 9, aux dates de constatation annuelle(1), si la Performance de l’Indice(1) est positive ou nulle, le titre de créance s’arrête.
L’investisseur reçoit alors à la date de remboursement anticipé automatique(1) correspondante :
L’intégralité
du capital initial
Un gain de 6,50% par année écoulée depuis la date de constatation initiale(1)
(soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum
de 5,81%(2))
Sinon, si la Performance de l’Indice(1) est négative, le titre de créance continue.
-
Remboursement à l’échéance des 10 ans
À l’échéance des 10 ans, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, on observe la Performance de l’Indice(1) à la date de constatation finale (le 7 octobre 2032).
Si la Performance de l’Indice(1) est strictement inférieure à -50%, l’investisseur reçoit le 7 décembre 2032 :
L’intégralité du capital initial
diminuée de la baisse(3) de l’Indice.
Dans ce scénario, l’investisseur subit une perte en capital qui peut être partielle ou totale.
Si la Performance de l’Indice(1) est strictement inférieure à -25% mais supérieure ou égale à -50%, l’investisseur reçoit le 7 décembre 2032 :
L’intégralité du capital initial
(soit un Taux de Rendement Annuel brut nul(2))
Si la Performance de l’Indice(1) est supérieure ou égale à -25%, l’investisseur reçoit le 7 décembre 2032 :
L’intégralité du capital initial
Un gain de 6,50% par année écoulée
depuis la date de constatation initiale(1), soit un gain de 65%
(soit un Taux de Rendement Annuel brut de 5,04%(2))
Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières en page 8 pour le détail des dates et pour la définition de la Performance de l’Indice.
Les montants remboursés s’entendent hors frais de gestion (pour les contrats d’assurance vie ou de capitalisation) ou de droits de garde (en compte-titres) et hors autres frais, prélèvements sociaux et fiscaux applicables. Le Taux de Rendement Annuel brut est calculé entre la date de constatation initiale (7 octobre 2022) et la date de remboursement anticipé automatique(1) concernée, ou d’échéance(1) selon les cas. Veuillez vous référer à la méthodologie de calcul des Taux de Rendement Annuel en page 2.
La baisse de l’Indice est l’écart entre son niveau de clôture à la date de constatation initiale (7 octobre 2022) et son niveau de clôture à la date de constatation finale (le 7 octobre 2032) exprimée en pourcentage de son niveau de clôture à la date de constatation initiale(1).
Illustrations
Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale. Les montants sont bruts, hors frais propres annuels et prélèvements sociaux et fiscaux applicables au cadre d’investissement, sauf défaut de paiement et faillite de l’Émetteur et sauf défaut de paiement, faillite et mise en résolution du Garant.
Evolusis IX
Seuil d’activation du mécanisme de remboursement anticipé automatique (0%)
Seuil de remboursement de l’intégralité du capital initial et de paiement des gains à l’échéance des 10 ans (-25%)
Seuil de perte en capital à l’échéance des 10 ans (-50%)
Performance de l’Indice
Mécanisme de plafonnement des gains
Valeur de remboursement
Veuillez déplacer le point
pour fixer le niveau de l'Indice de l'année 1.
Réinitialiser
le scénario
Revenir
au point précédent
Performance
de l'Indice
Performance
de l'Indice
Scénario défavorable : performance de l’Indice strictement inférieure à -50 % à l’échéance des 10 ans
- À l’issue des années 2 à 9, à chaque date de constatation annuelle(1), la Performance de l’Indice(1) est strictement négative. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’est pas activé, et le titre de créance continue.
- À l’échéance des 10 ans, la Performance de l’Indice(1) est de -55%. L’investisseur reçoit alors le capital initial diminué de la baisse(3) de l’Indice, soit 45% du capital initial.
- Le Taux de Rendement Annuel brut est alors similaire à celui d’un investissement direct dans l’Indice, soit -7,55%(2)(4).
- Dans ce scénario, l’investisseur subit une perte en capital. Dans le cas défavorable où la Performance de l’Indice(1) serait strictement inférieure à -50% à la date de constatation finale(1), la perte en capital serait supérieure à 50% du capital initial. Cette perte serait totale et le montant remboursé nul dans le cas le plus défavorable (-100%).
Performance
de l'Indice
Scénario médian : performance de l’Indice comprise entre -25% (exclu) et -50% (inclus) à l’échéance des 10 ans
- À l’issue des années 2 à 9, à chaque date de constatation annuelle(1), la Performance de l’Indice(1) est strictement négative. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’est pas activé, et le titre de créance continue.
- À l’échéance des 10 ans, la Performance de l’Indice(1) est égale à -40% et se maintient donc au-dessus du seuil de -50%, mais en dessous du seuil de -25%. L’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial.
- Le Taux de Rendement Annuel brut est alors nul(2), contre un Taux de Rendement Annuel brut de -4,90%(2)(4) pour un investissement direct dans l’Indice.
Performance
de l'Indice
Scénario favorable : performance positive de l’Indice à l’issue de la deuxième année (mécanisme de plafonnement des gains)
- À la 1ère date de constatation annuelle(1), à l’issue de l’année 2, la Performance de l’Indice est positive(1) (+30%). Le mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé, et le titre de créance s’arrête.
- L’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial plus un gain de 6,50% par année écoulée depuis la date de constatation initiale(1), soit 113% du capital initial.
- Le Taux de Rendement Annuel brut est alors égal à 5,81%(2), contre un Taux de Rendement Annuel brut de 12,89%(2)(4) pour un investissement direct dans l’Indice, du fait du mécanisme de plafonnement des gains.
Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières en page 8 pour le détail des dates et pour la définition de la Performance de l’Indice.
Les montants remboursés s’entendent hors frais de gestion (pour les contrats d’assurance vie ou de capitalisation) ou de droits de garde (en compte-titres) et hors autres frais, prélèvements sociaux et fiscaux applicables. Le Taux de Rendement Annuel brut est calculé entre la date de constatation initiale (7 octobre 2022) et la date de remboursement anticipé automatique(1) concernée, ou d’échéance(1) selon les cas. Veuillez vous référer à la méthodologie de calcul des Taux de Rendement Annuel en page 2.
La baisse de l’Indice est l’écart entre son niveau de clôture à la date de constatation initiale (7 octobre 2022) et son niveau de clôture à la date de constatation finale (le 7 octobre 2032) exprimée en pourcentage de son niveau de clôture à la date de constatation initiale(1).
L’Indice est calculé en réinvestissant les dividendes nets puis en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5% par an.
Zoom sur
L’indice Euronext® Transatlantic Environment 50 Decrement 5%
L’indice Euronext® Transatlantic Environment 50 Decrement 5% est un indice actions créé, calculé et publié par Euronext® depuis le 05 mai 2021, en partenariat avec V.E (anciennement Vigeo Eiris) agence indépendante d’analyse ESG (Environnement, Social et Gouvernance).
Il est composé de 25 valeurs listées au sein de la Zone Euro et de 25 valeurs américaines suffisamment liquides et non impliquées dans des controverses ESG sévères grâce à l’utilisation de plusieurs filtres d’exclusion ESG, et sélectionnées selon leur Note Environnementale(1) (basés sur des critères définis par V.E.). Ces 50 actions sont ensuite pondérées selon leur capitalisation boursière flottante en équipondérant les deux régions Zone Euro et États-Unis sous la contrainte d’un poids maximum de 10% par entreprise. Ce processus de sélection et pondération est effectué trimestriellement.
L’indice est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5% par an, ce qui résulte donc, pour l’investisseur, en un rendement moindre que lorsque les dividendes sont réinvestis sans retranchement. Si les dividendes nets distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice classique ne réinvestissant pas les dividendes. Pour information, le niveau moyen des dividendes nets distribués par les actions composants l’indice Euronext Transatlantic Environment 50 Decrement 5% est de 2,45% par an depuis le 10 mai 2012 (source : Bloomberg).
Processus de création de l’indice Euronext® Transatlantic Environment 50 Decrement 5%
Univers de départ
Les 200 plus grosses capitalisations boursières flottantes listées au sein de la Zone euro et les 100 plus grosses capitalisations boursières flottantes américaines.
Filtres d’exclusion ESG
Sont notamment exclues les entreprises étant activement impliquées dans une controverse ESG sévère, étant en violation avec, entre autres, au moins un des dix principes du Pacte mondial des Nations Unies, étant impliquées dans des activités liées à la production et/ou à la vente d’armes, étant impliquées dans la production de tabac et/ou générant leurs revenus via des activités liées aux combustibles fossiles.
Sélection selon la Note Environnementale
Les 25 valeurs listées au sein de la Zone Euro et les 25 valeurs américaines ayant la Note Environnementale(1) la plus élevée, telle que mesurée par V.E., sont sélectionnées.
Pondération selon la capitalisation boursière
Les 50 actions composant l’Indice sont pondérées selon leur capitalisation boursière flottante avec une équipondération entre les deux régions, Zone Euro et États-Unis, et un poids maximum de 10% par entreprise.
Réinvestissement des dividendes nets et prélèvement forfaitaire
Réinvestissement de 100% des dividendes nets détachés par les composantes de l’indice et retranchement d’un prélèvement forfaitaire de 5% par an.
Évolution de l’indice Euronext® Transatlantic Environment 50 Decrement 5% (dividendes réinvestis)
Toutes les données précédant le 5 mai 2021 sont le résultat de simulations historiques systématiques visant à reproduire le comportement qu’aurait eu l’Indice s’il avait été lancé dans le passé. Toutes les données suivant cette date sont le résultat de performances passées. LES DONNÉES RELATIVES AUX PERFORMANCES PASSÉES ONT TRAIT OU SE RÉFÈRENT À DES PÉRIODES PASSÉES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RÉSULTATS FUTURS. CECI EST VALABLE ÉGALEMENT POUR CE QUI EST DES DONNÉES HISTORIQUES DE MARCHÉ.
(05/05/2021)
Performances cumulées et simulées au 11 mai 2022
1 an | -4,57% |
3 ans | 15,49% |
5 ans | 22,94% |
10 ans | 112,70% |
Source : Euronext® (pour la période du 11 mai 2012 au 11 mai 2022), Bloomberg, au 11 mai 2022.
L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Citigroup et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.
Pour plus d’informations sur l‘Indice, veuillez consulter le site : https://live.euronext.com/en/product/indices/NL0015000BW1-XPAR. Pour une information en français, il est également possible de consulter à titre informatif uniquement le site : https://www.boursedirect.fr/fr/marche/euronext-paris/en-transatlantic-environment-5-NL0015000BW1-ETE5D-EUR-XPAR/seance. Pour plus de détails sur V.E., voir en page 9.
Attribuée par V.E selon leur méthodologie Equitics® et regroupant des critères environnementaux liés à des problématiques de management interne, de supply chain et de sécurité des produits. Chaque émetteur se voit attribuer une note Environnementale sur 100 (la note la plus élevée étant la meilleure).